1. Éditeur du site
L'atelier de Clo est le nom commercial de Clothilde CHASSAGNEUX EI, entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise.
- Siège : 7 rue Mermoz, 42600 Montbrison, France
- SIREN : 100 239 797 — SIRET : 100 239 797 00010
- Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE)
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- E-mail : contact@atelierdeclo.fr — Téléphone : 06 80 13 73 83
Directrice de la publication : Clothilde CHASSAGNEUX.
2. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone : 1007 (depuis la France) — www.ovhcloud.com. Les serveurs sont situés en France.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site — textes, photographies, vidéos, logos, charte graphique et créations représentées — est la propriété exclusive de L'atelier de Clo, sauf mention contraire. Les modèles des pièces sont des œuvres originales protégées par le droit d'auteur.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L'usage des cookies est détaillé dans la politique cookies ; vous pouvez modifier vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » en bas de chaque page.
5. Conditions de vente
Les ventes de L'atelier de Clo sont régies par les conditions générales de vente.
6. Responsabilité et liens
L'atelier de Clo s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreur. Les photographies des pièces sont aussi fidèles que possible ; de légères différences de teinte peuvent exister selon les écrans.
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7. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.